Mentions Légales

Propriété

Le présent site Internet, accessible à l’adresse URL www.aspro-informatique.fr  ainsi que ses sous domaines,
est la propriété de l'entreprise Aspro Informatique immatriculée 521 978 981 00020, dont le siège social est situé
162 bis Route de Bois de Céné,  85300  Challans.  CODE APE 6202B

Le directeur de la publication du Site est Monsieur Pedro FERREIRA.

Hébergement du site

1 & 1 Internet Sarl France
7 place de la Gare 
57200 SARREGUEMINES

Droit d’Auteur

En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l’organisation du site sans l’autorisation écrite préalable de la Société ASPRO Informatique.

Licence d’utilisation

Du seul fait de sa connexion au Site, l’internaute qui consulte le Site, reconnaît accepter d’ASPRO Informatique une licence d’utilisation du Contenu, strictement limitée aux conditions impératives suivantes :

• la licence est accordée à titre non exclusif.

• le droit d’utilisation conféré au Visiteur est personnel et privé, ce qui signifie que toute reproduction du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel, même en interne dans l’entreprise, est prohibée. Il en est de même pour toute communication de son Contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet d’entreprise.

• le droit d’utilisation comprend seulement l’autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de copier en un exemplaire, pour sauvegarde et/ou tirage papier.

• les pages du Site ne peuvent en aucun cas être incluses ou imbriquées dans les pages d’un autre Site Internet.

La violation de ces dispositions soumet le contrevenant aux sanctions pénales et civiles prévues par la Loi française.

Marques

Les marques et logos figurant sur le Site sont propriété d’ASPRO Informatique ou de ses partenaires. 

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques et logos sans autorisation préalable et expresse de leurs titulaires est prohibée.


Liens Internet

Toute insertion dans un site Internet ou sur des pages personnelles d’un lien hypertexte (ci-après « Lien ») pointant vers le Site est prohibée sauf autorisation préalable et expresse d’ASPRO Informatique. L’insertion de liens ne doit en aucun cas être utilisée dans un contexte susceptible de porter préjudice à ASPRO Informatique. En tout état de cause, ASPRO Informatique se réserve le droit de demander la suppression d’un Lien sur un site tiers. 

Les Liens mis en place dans le cadre du Site en direction d’autres ressources présentes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité d’ASPRO Informatique à raison de leur contenu.

Aide à la navigation

Le Visiteur est informé que, pour le bon fonctionnement de certaines pages dynamiques, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation ; ce cookie ne permet pas d’identifier le Visiteur, mais enregistre des informations relatives à la navigation de son ordinateur sur le Site (notamment les pages qu’il a consulté ainsi que la date et l’heure de la consultation), informations auxquelles ASPRO Informatique pourra avoir accès lors de ses visites ultérieures.